Accueil |
Les agences |
Berard recrute |
Fiches pratiques |
Nous contacter |
  Administrateur de biens
 
Autorisation de Prélèvement Accéder à mon compte   
Faire de l'immobilier un art
Rejoignez-nous !       
 
 
       
 
  nos métiers  
     
  Gestion locative
  Syndic de copropriété
  Transaction
  Location locaux d'habitation
  Location locaux commerciaux
  Assurances
 
     
  nos annonces  
     
 
Retrouvez toutes nos annonces immobilières sur Paris et sa région
 
     
 
Cliquez ici
 
   
     
     
estimation gratuite
sans engagement
 
 
  Mentions légales  
Retour
   
1) Données personnelles

Le site berard.eu s'engage à n'utiliser vos adresses e-mails et personnelles qu'au seul usage de la relation commerciale avec ses clients. Il garantit donc la confidentialité de ces données, qui ne seront en aucun cas cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce. Ce site a fait l’objet d’une déclaration en cours auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Conformément à la loi française ''Informatique et libertés'' (Loi du 6 janvier 1978 modifiée) vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38) d'accès (art. 39, 41,42), de rectification (art. 40) et de suppression des données qui vous concernent.

2) Dispositions légales / Droits d’auteurs

Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Au terme de l’article L. 122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

3) Copyright sur les textes et les images

L'utilisateur du site web berard.eu s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire : A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de berard.eu, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre. A ne pas créer de lien hypertexte entre un autre site et le présent site sans accord préalable de pierreberard.com.

4) Etablissements de liens

Après accord préalable de berard.eu, la mise en place d’un lien hypertexte est possible pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site berard.eu ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame ou Iframe).

5) Droits des bases de données Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

6) Liens vers des sites tiers berard.eu pointe vers des sites tiers. Ces sites cibles ne sont pas sous le contrôle de berard.eu, par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Propriétaire du site : Bérard 14, rue du printemps, 75017 Paris
Conception et hébergement du site ADITEL 4 rue Caroline 75017 Paris.
 
Retour
 
       
 
DÉMO iBerard
Découvrez
la démonstration de
votre espace Berard
 
 
APPLI iBerard
Restez connecté !
Retrouvez l'application
pour votre Smartphone
 
 
LE MAG
Retrouvez toute l'actualité du marché immobilier...  
   
       
 
Mentions légales - Liens utiles - Glossaire